Déposée le 19 juillet 2002 par monsieur Saïd AZZOUG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est monsieur Saïd AZZOUG domicilié(e) 113 Traverse Bonnet,13015 Marseille - 13015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Saïd AZZOUG domicilié(e) 113 Traverse Bonnet,13015 Marseille - 13015 - France.
La marque EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365884 - Publication au BOPI 2003-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries Vêtements, chaussures, chapellerie Communications par terminaux d'ordinateurs
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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